Conditions général de ventes CGV

Version à jour du 18 Juin 2017

---

Les ventes réalisées sur le site www.mymarketma sont exclusivement réservées aux personnes physiques et morale  titulaires d’une adresse email et d’une adresse de livraison située dans l’une des zones desservies par My Market. Pour savoir si le lieu souhaité pour la livraison fait partie des zones desservies par My Market, nous vous remercions de bien vouloir saisir le code postal du lieu souhaité pour la livraison dans la zone prévue à cet effet sur la page d’inscription.

Aucune livraison, ni aucun service après-vente, ne seront effectués en dehors de ce territoire. Les présentes conditions générales de vente et les conditions particulières de vente propres à chacun des articles proposés sur le site régissent les seules relations entre la société MyMarket.ma sarl E-Commerce Maroc et ses clients, à l'exclusion de toute autre condition.

Toute confirmation par le client d'une commande saisie sur le site www.mymarket.ma (ci-après le Site) suppose de sa part l'acceptation des présentes conditions générales de vente My Market ma Sarl, soumises au droit marocains et l'acceptation des conditions particulières de sa commande (articles commandés tels que présentés sur le site dans la limite des quantités mentionnées). A ce titre aucune commande ne peut être envoyée sans que le client n'ait préalablement et expressément indiqué, en cochant la case prévue à cet effet, qu'il a pris connaissance et qu'il accepte les présentes conditions générales et particulières de vente. Il est enfin précisé ici que le client dispose, avant cette confirmation, d'un mécanisme lui permettant de corriger ou de modifier ses choix. Ce mécanisme est accessible à chacune des étapes du processus de saisie de sa commande.

La liste et les caractéristiques des produits proposés sur My Market sarl sont susceptibles d'être modifiées et adaptées à tout moment pour mieux répondre aux attentes du client. Les produits et les services proposés sur My Market sarl sont conformes à la législation marocaines et aux normes applicables au Maroc. 

Pour assurer la disponibilité des produits vendus par My Market sarl  à l'égard de sa clientèle, particulièrement lors d'offres promotionnelles, My Market sarl se réserve le droit de refuser d'honorer tout ou partie d'une commande jugée anormale au regard des quantités de produits habituellement commandées par un consommateur.

Les produits et les services sont disponibles aux prix et aux conditions proposés tant qu'ils sont visibles sur le site Myarket.ma (dans la limite des stocks disponibles). Les informations relatives à la disponibilité des produits proviennent directement de nos fournisseurs et des prestataires de services MyMarket.ma sarl et peuvent exceptionnellement être erronées ou imprécises. MyMarket.ma s'engage, dans ce cas à apporter au client toute précision complémentaire nécessaire au bon déroulement de sa commande. Dès la validation de sa commande, MyMarket.ma confirme au client la disponibilité des produits commandés. Dans l'hypothèse exceptionnelle où les informations relatives à la disponibilité des produits seraient erronées, MyMarket.ma s'engage à en informer le client par email ou par téléphone et à lui apporter toute précision complémentaire nécessaire au bon déroulement de sa commande.

Lors de la première commande, et afin de personnaliser l'environnement de chaque client, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont choisis et saisis par celui-ci. Un contrôle d'unicité de l'identifiant est alors effectué par le système. Le nom d'utilisateur et le mot de passe valent preuve de l'identité du client et l'engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire.

Le client est le seul responsable de son identifiant et de son mot de passe. Il supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toute utilisation par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu'il ne démontre que la connaissance de son identifiant et de son mot de passe résulte d'une faute MyMarket.ma

En cas d'oubli de son mot de passe ou de son identifiant ou en cas de crainte qu'un tiers ait pu en avoir connaissance, le client dispose sur le site d'une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe. Le système supprime alors automatiquement les coordonnées bancaires éventuellement enregistrées lors d'une précédente commande. MyMarket.ma respecte Conformément à la loi 09-08 du 18 Juin 2009 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant.

Une commande passée sur le site MyMarket.ma n'est pas limitée d'une part, par un montant total minimum (coût des marchandises TTC, hors frais de services), d'autre part par des quantités maximales.Toute saisie de commande fait simultanément l'objet d'un récapitulatif avant que le client ne soit invité à confirmer sa commande en indiquant ses choix quant à la date, la plage horaire (selon disponibilité), l'adresse de livraison et le moyen de paiement. Le client a alors la possibilité de rectifier ou compléter sa commande. Le client est ensuite invité à "valider et payer" ; cette confirmation de commande par double clic constitue validation ferme et définitive sous la réserve visée à l'alinéa suivant. Toute commande avec choix d'un paiement par carte bancaire ou carte de paiement n'est considérée comme effective que lorsque les centres de paiement concernés ont donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande est automatiquement annulée et le client prévenu par un message à l'écran.

MyMarket.ma confirme au client la réception de sa commande. Cette confirmation est communiquée au client par courrier électronique récapitulant les produits commandés, la date ainsi que la plage horaire de livraison, le moyen de paiement choisi (Paiement à la livraison, en ligne par carte bancaire, ou par chèque à la livraison) et indiquant un numéro de commande. Tous les prix mentionnés sur ce courrier incluent la TVA. L'indisponibilité éventuelle de certains articles à cette date n'affecte pas la commande des autres produits. Le client est informé par courriel (courrier électronique) des éventuels articles indisponibles et leur prix est bien évidement déduit du prix total de la commande saisie par le client.

MyMarket.ma se réserve la possibilité de ne pas accepter une commande, pour un motif légitime, tenant par exemple à une difficulté d'approvisionnement d'un produit, un problème concernant la compréhension de la commande reçue (document illisible...), un problème prévisible concernant la livraison à effectuer (exemple : livraison demandée dans une zone géographique où il existe des risques avérés d'agression ou de menaces verbales ou physiques à l'encontre de nos chauffeurs livreurs ou de dégradation de nos camions de livraison) ou encore tenant à l'anormalité de la commande effectuée sur notre site internet. Seront notamment considérées comme anormales, toute nouvelle commande d'un client avec lequel existerait, au jour de la commande, un litige en cours relatif au paiement d'une commande antérieure ou encore toute commande mentionnant une adresse de livraison qui s’avérerait incohérente ou toute commande dépassant les besoins habituels d'un consommateur et risquant de rendre impossible la livraison de nos autres clients.

Dans l'hypothèse où une commande ne peut être acceptée pour l'un des motifs susvisés, MyMarket.ma informe le client par courrier électronique. Il est notamment demandé au client de consulter régulièrement sa boîte email pour prendre connaissance de tout message qui pourrait lui être adressé par MyMarket.ma concernant l'invalidité de sa commande ou l'impossibilité de procéder à la livraison.

Le contrat de vente est parfait au moment de la confirmation de la commande lors du double-clic. La commande est ensuite confirmée au client par l’envoi d’un email de confirmation. Le transfert des risques au client intervient au moment de la livraison à domicile ou du retrait de la commande en point retrait si le client a opté pour ce mode de livraison. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d'erreur du client dans le libellé de ses coordonnées ou de celles du lieu de livraison, notamment son nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique ou numéro de carte bancaire ou de paiement, ayant pour conséquence la perte des produits, le client reste responsable du paiement des produits perdus.

Les systèmes d'enregistrement automatique de MyMarket.mat sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande du client et de la nature, du contenu et de la date de la confirmation de la réception de la commande par MyMarket.ma et de la nature, du contenu et de la date de tout courrier électronique échangé entre My Market.ma et le client. Les informations relatives à toute opération effectuée à partir de l'identifiant seront stockées et archivées par My Market dans le respect de la législation marocaine en vigueur et serviront de preuve en cas de litige avec le client. Elles auront force probante en cas de différend entre les parties et seront conservées par MyMarket.ma pendant la durée de prescription de droit commun.

Les offres promotionnelles utilisables sur le site sont soumises à conditions :

• Les offres promotionnelles sont accessibles par un code promotionnel qu'il suffit de saisir à chaque commande sur la page "panier récapitulatif" pour en bénéficier
• Elles sont limitées à une seule offre par foyer (même nom, même adresse postale). Les offres promotionnels peuvent être déduit du prix originale, ou gratuités de produits. Promotions sur les produits de proche DLC, elle est m’entonnée sur chaque produits dans la rubrique PROMOTIONS, ils font l'objet de NON RETOUR ou échange, et pas remboursable mise à part un vice caché.

La livraison est effectuée par les livreurs de MyMarket.ma ou des prestataires au Maroc dans la limite des zones de livraison desservies par MyMarket.ma. Le lieu et la date de mise à disposition de la marchandise sont choisis par le client en fonction des différents créneaux horaires proposés lors de sa commande par My Market ma. Le client s'engage à prendre en charge les marchandises à leur arrivée :

• A SON DOMICILE (selon l'adresse portée par ses soins lors de la saisie de sa commande), aux heures et jours convenus avec MyMarket.ma lors de la commande. Le client accepte d’apporter la preuve de son identité par une ou plusieurs pièces officielles en vigueur et en communiquant le numéro qui a été attribué par le système à sa commande et qui lui a été communiqué dans le courrier électronique de confirmation de la commande par MyMarket.ma. La livraison est effectuée à la porte de son domicile.
• AU DOMICILE D'UN TIERS DE SON CHOIX aux heures et jours convenus avec MyMarket.ma lors de la commande. Dans ce cas, le tiers doit également accepter d’apporter la preuve de son identité par une ou plusieurs pièces d'identité en vigueur et à communiquer le numéro qui a été attribué à la commande par le système et qui a été communiqué au client dans le courrier électronique de confirmation de la commande par MyMarket.ma. La livraison est effectuée à la porte de son domicile.
• EN POINT RETRAIT à partir de la date à laquelle le client a été informé de la disponibilité de sa commande en point retrait. Lors du retrait de la commande, le client accepte d’apporter la preuve de son identité en fournissant une ou plusieurs pièces d’identités officielles en vigueur et à communiquer le numéro qui a été attribué à la commande par le système et communiqué au client dans le courrier électronique de confirmation de la commande. Dès leur retrait, les produits appartiennent au client et sont donc sous sa responsabilité.

Lors de la livraison, le client a l’obligation de vérifier l’état du colis. En cas de non-conformité lors de la livraison, le client doit obligatoirement émettre des réserves sur le bon de livraison ou refuser la marchandise. Lors de la livraison à domicile ou du retrait en magasin, le client peut vérifier la conformité des produits commandés en les déballant. La conformité de la commande s'entend comme la présence des produits, leur adéquation par rapport à la commande et leur état apparent.

Le client s'engage également à signer le bon d'émargement présenté par le livreur représentant de MyMarket.ma ou le personnel d’accueil du point retrait ou à donner pouvoir au tiers recevant la marchandise de signer ce bon d'émargement sur lequel pourra être portée toute remarque paraissant nécessaire sur l’état de la commande ou le nombre d’articles livrés. La signature du bon d'émargement et l'indication du nombre de colis reçus emportent reconnaissance de la livraison.

Dans l'hypothèse où le client constate, après ouverture des colis, des produits abîmés ou manquants, il lui appartient de contacter le Service Client dans les trois (3) jours ouvrés pour obtenir l'échange ou le remboursement des produits sous réserve de restitution des produits à MyMarket.ma.

Si MyMarket.ma se trouve dans l'impossibilité de procéder à la livraison, le client en est informé le plus tôt possible par tous moyens tels courriels (courrier électronique) ou téléphone. MyMarket.ma s'engage en outre dans cette hypothèse à lui rembourser les frais de livraison à titre d'indemnité, sauf cas de force majeure. De même, si le client se trouve dans l'impossibilité de prendre en charge les produits au moment convenu pour la livraison (jour et plage horaire), il lui appartient d'en informer le plus tôt possible MyMarket.ma par tous moyens tels courriels (courrier électronique) ou téléphone.

Sauf renonciation de MyMarket.ma, les frais de livraisons restent dans cette hypothèse à la charge du client.

Les frais de livraison sont à la charge du client à l’exception des cas particuliers de prises en charge par MyMarket.ma. Les services de livraison sont facturés selon le barème ci-dessous. Le montant exact est précisé avant la validation de la commande.

Ces services sont facturés selon le barème suivant :

Conformément aux dispositions légales, le délai de rétractation ne joue qu'en faveur d'un client consommateur. Le consommateur dispose d'un délai de 7 (sept) jours francs à compter du retrait du produit ou de la livraison du produit à son domicile pour exercer son droit de rétractation ou de la prise de possession du dernier lot ou bien lorsque la commande est composée de plusieurs lots ou biens.

Ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation:

1. Les services pleinement exécutés si le consommateur a donné son accord préalable exprès à leur exécution, et reconnu qu'il perdrait son droit de rétractation après exécution du contrat;
2. Les biens fabriqués spécialement ou personnalisés à la demande du consommateur;
3. Les bien scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de santé ou d'hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison nourriture, entretient, hygiène, ...
4. Les enregistrements audio ou vidéo ou logiciels scellés, descellés après livraison;
5. Les contenus numériques non fournis sur un support matériel si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur;
6. Et plus généralement tout bien en raison de leur nature qui après avoir été livré n’est plus identifiable car il s’est mélangé de manière indissociable avec d’autres produits.
7. Les produits en promotions et liquidations: Épicerie, électroménagers, électronique, hygiènes , etc... ne font pas l'objet d'annulation/remboursement ou échanges ( en cas de vise caché, ou détérioration du produit, une garantie fournisseur vous êtes fournis et que vous pouvez en jouir).
8. Dans le cas ou le client ne soit pas disponible, refuse la commande ou ne se manifeste pas le même jour pour récupérer sa commande ( drive par exemple ), les produits frais ne pourront être rembourser: Fruits, légumes, produits laitier, crèmeries, poissons, viandes, ... Aussi les frais de livraison ne feront pas l'objet d'un remboursement. 
9. Un Produit en parfait état mais utiliser à mainte reprise, ne peut faire l'objet de rétractation.

Pour se rétracter le client peut :

• télécharger le formulaire-type de rétractation, imprimer et compléter et envoyer à MyMarket.ma.
• écrire à MyMarket.ma sur Papier libre pour lui faire part de son intention de se rétracter à Service Client My Market Sarl, Avenue des F.A.R tours des habous rdc, cp 20000 Casablanca MAROC
• contacter le service client (cf article 14 ci-après)

 

Dans tous les cas, le document de rétractation doit comporter à minima les noms et prénoms du client, ainsi que son numéro de commande et sa facture.

Le client peut également nous envoyer un mail : support@mymarket.ma .

Conformément à la réglementation en vigueur, « le consommateur renvoie ou restitue les biens au professionnel ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les sept (7) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l'article L. 121-21-2, à moins que le professionnel ne propose de récupérer lui-même ces biens. » Le produit doit être restitué par le client, #### à ses frais (sauf s’il opte pour le retour gratuit via le transporteur MyMarket.ma – recommandé pour éviter les vols et pertes)#### , dans son état d'origine et complet (accessoires, notice, etc.) obligatoirement accompagné de la facture d'achat, à l’adresse indiquée sur le bon de retour. Conformément à l'article L.121-21-3 du Code de la consommation, « la responsabilité du consommateur ne peut être engagée qu'en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens ». Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ayant été en contact avec des produits chimiques dangereux, ou dans un état de saleté tel qu'ils sont invendables car ils ont été dépréciés seront retournés au client ; sa responsabilité pouvant, le cas échéant, être engagée. Les conditionnements d'origine doivent être soigneusement protégés afin d'éviter toute détérioration en étant emballés et calés dans des cartons robustes et adéquats. De même, toute prestation de service réalisée pour le compte du client, et avec son accord, avant l'expiration du délai de sept (7) jours francs ne pourra donner lieu à remboursement. Le client est responsable du bon acheminement des produits et notamment de l’assurance ad valorem de ces produits.

En cas d’exercice du droit de rétractation par le client conformément à la réglementation applicable, MyMarket.ma t s’engage à rembourser le client dans un délai de (20) vingt jours à compter de la première des dates suivantes :

• réception du bien dans son intégralité,
• réception d’une preuve d’expédition de l’intégralité du bien (mentionnant l’expéditeur, le destinataire et le produit expédié).

Le remboursement est réalisé selon le même mode de paiement que celui utilisé par le client, sauf en cas de demande contraire du client (demande d’avoir). En cas d'option pour l'avoir, celui-ci ne pourra être remboursé contre sa valeur en numéraire, et sera valable un an à compter de son émission. En cas d'utilisation partielle de l'avoir, le reliquat restera disponible pour le client dans les mêmes conditions que l'avoir original. Le client est informé que le remboursement des frais liés à la livraison initiale sera réalisé au prorata du poids des articles retournés. Ainsi, si le client retourne la totalité des biens composant sa commande, il sera remboursé de la totalité des frais de livraison initiaux. Si lors de sa commande, le Client a bénéficié d'un avantage promotionnel, il sera remboursé au prix qu'il a réellement payé ou qui aurait dû être payé s'il ne répond plus aux conditions pour en bénéficier. De même, en cas d'exercice du droit de rétractation sur un produit ayant bénéficié d'un avantage fidélité crédité le programme de fidélité, les avantages octroyés seront immédiatement débité dudit compte de fidélité.

Toutes les commandes (produits et services) sont payables en MAD ( dirhams marocain ). Les prix des produits et services sont susceptibles de fluctuations et sont réactualisés au jour le jour. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la validation de la commande. Ils figurent sur les fiches de présentation des produits et services et sur le récapitulatif de commande. Les prix indiqués sur les listes de produits et sur les fiches intitulées "information détaillée" ne comprennent pas les frais de livraisons. Les frais de livraison sont indiqués sur le site, lors du récapitulatif de la commande, avant que le client ne valide cette dernière par le double-clic. Le prix total TTC indiqué dans la confirmation de la réception de la commande est le prix total de la commande saisie, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Les prix visibles sur le Site ne sont valables que pour des achats en ligne.

Le client est responsable de l'exhaustivité et de la conformité des informations (adresse de livraison, point retrait, coordonnées bancaires, contraintes de livraison...) validées lors de la commande.

En consultant le Site, le client peut suivre le statut de sa commande dès sa validation et pendant une durée d'un (1) an. Il peut également avoir accès, sur simple demande auprès du service clients de MyMarket.ma, au détail de ses commandes  pendant un délai de 10 ans à compter de la passation de ces commandes.

Pour régler sa commande en ligne, le client dispose de l'ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale de sa commande.  la carte bancaire:  la carte Visa, la Mastercard et l'e-carte bancaire, Paypal, versement et virement bancaire sont acceptées sur le Site. Le client reconnait explicitement disposer des droits d'utilisation du mode de paiement qu'il a sélectionné. Lors d'un paiement intégral en ligne, le montant de la commande effectivement délivrée sera débité au moment de la livraison.

Le paiement par chèque est disponible pour toute commande. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée au Maroc.

Dans le cas où il choisit un paiement par chèque, l’établit à l’ordre de MyMarket.ma et ensuite remet le chèque à la livraison, en l'accompagnant d'une présentation d'une ou plusieurs pièces d'identité.

A défaut d'autorisation de paiement par carte bancaire ou carte de paiement ou de règlement par chèque, la commande n'est pas mise à la disposition du client.

MyMarket.ma participe à la lutte contre la fraude aux moyens de paiement (chèque et carte bancaire) et aux impayés, consultant au besoin ses partenaires (voir détail au paragraphe 13).

MyMarket.ma conserve donc en toute hypothèse la propriété des articles livrés jusqu'au paiement intégral du prix par le client et se réserve la possibilité de ne pas donner suite ou d’imposer certains types de paiement à la commande d'un client faisant l’objet d’un impayé non résolu ou dont les moyens de paiements présentent des anomalies.

MyMarket.ma s'engage sur la sécurité des paiements en ligne. La transmission des données de paiement est cryptée, dès la saisie. Il est impossible de les lire au cours de leur unique transfert via Internet. La seule information circulant ensuite sur le site MyMarket.ma, lors des commandes, est un numéro codé associé à la carte de paiement qui ne permet en aucun cas de retrouver le véritable numéro de carte.

Pour régler votre commande par carte bancaire, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux proposés par www.mymarket.ma au niveau du Bon de commande (Visa, MasterCard, Maestro, cmi, Maestro, Diners Club et Discover).
Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans la journée ( sous disponibilité de produits chez nos fournisseurs ) qui suit la date de la confirmation de livraison.


Le Consommateur garantit à la Société MyMarket.ma sarl qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du Bon de commande.
En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Consommateur et l’émetteur de la carte entre la Société mymarket Ma SARL et son établissement bancaire s’appliquent.


Dans le cas d'une rupture de stock, le montant du (des) article(s) annulé(s) sera soit déduit du montant total débité soit récrédité sur le compte dans les 3 jours ouvrés après le débit du montant incluant le (ou les) article(s) annulé(s), soit un bon d'achat valable 1 an sur tous nos articles MyMarket.ma.


SECURISATION DE PAIEMENT

Le système de sécurisation des paiements électroniques mis en place par Payzone est certifié par le Centre monétique Interbancaire (CMI) et par les Banques Marocaines ainsi que par les organismes internationaux VISA et MasterCard.

Le système Payzone ( www.payzone.ma )  vous garantit la confidentialité de vos données bancaires car il est basé sur le cryptage des informations échangées et repose sur des technologies standard et des concepts reconnues et éprouvées sur Internet. En plus vos données bancaires sont transmises directement au Centre monétique Interbancaire (Le CMI).

Le CMI prend en charge les transactions financières entre votre compte bancaire et celui de notre site.
Pour pouvoir payer par carte bancaire en ligne, vous devez fournir le type de sa carte de paiement (cmi, VISA, MASTERCARD,), le numéro de la carte de paiement, la date d´expiration et le code CVV. Vous garantissez être pleinement habilité à utiliser la dite carte.

A défaut de paiement des sommes dues par un client, MyMarket.ma peut suspendre de plein droit et immédiatement la validité de l'identifiant client.

Pour toute difficulté, le client peut écrire par email via mail support@mymarket.ma ou par courrier à l’adresse suivante : MyMarket.ma Avenue des F.A.R tours des habous rdc, cp 20000 Casablanca 0520 211 230

 Les points de fidélités sont cumulable et peuvent être transformé en un bon d'achat ( hors frais de port )valable sur l'ensemble du site. 

Afin d'assurer le traitement, le suivi et l'archivage des commandes, MyMarket.ma doit nécessairement traiter et collecter des données personnelles concernant le client. Ces données peuvent être transmises à des prestataires situés hors Maroc. Lorsque c'est le cas ces transferts sont traités selon les recommandations de la Commission Européenne

Les données traitées par Google, Yahoo, et Facebook sont transférées aux USA, pour les finalités suivantes: personnalisation de vos préférences, publicité et gestion des réseaux sociaux.

Les données sont traitées par MyMarket.ma, et le cas échéant les prestataires et/ou partenaires concernés, selon les modalités et pour les finalités suivantes:

Le renseignement des données personnelles collectées aux fins de vente à distance est obligatoire pour la confirmation, et la validation de la commande du client ainsi que son suivi et son expédition ; en leur absence, la commande du client ne pourra être traitée : ces données obligatoires sont identifiées par un astérisque sur le formulaire qui est rempli lors de la commande, les autres sont facultatives. Ces données peuvent être transmises auprès des prestataires de MyMarket.ma :

• dans la seule finalité de la bonne exécution de la commande et notamment de sa livraison, selon les options sélectionnées par le client lors de la commande (ex : lieu de retrait) ; le cas échéant, elles pourront être contrôlées lors de la livraison;

• l'établissement de statistiques.

MyMarket.ma se réserve la possibilité de ne pas donner suite à la commande d'un client pour lequel des problèmes (fraude ou impayé) seraient déjà survenus. MyMarket.ma conserve en toute hypothèse la propriété des articles livrés jusqu'au paiement intégral du prix par le client. Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données qui a pour finalité la détermination d'un niveau de risque de fraude pour chaque transaction, sous la responsabilité de MyMarket.ma

Dans le but de renforcer le niveau de sécurité et de protection contre d’éventuels phénomènes d’usurpation d’identité ou de tentative de fraude, les données collectées par MyMarket.ma auprès de ses clients dans le cadre d'une commande sont utilisées à des fins d'analyse et d’évaluation d’un niveau de confiance lié à chaque commande. La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier d’incidents de paiement mis en œuvre par MyMarket.ma. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique. Par ailleurs, MyMarket.ma pourra conserver les données à des fins d’enrichissement et de gestion de son système d’analyse des commandes.  Conformément à la loi 09-08 du 18 Juin 2009 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant MyMarket.ma en sa qualité de responsable du traitement, à l’adresse postale suivante : Avenue des F.A.R tours des habous rdc 20000 Casablanca MAROC

Le paiement par chèque est accepté sous réserve de la vérification auprès du fichier national des chèques irréguliers de la Banque du Maroc, et utilise un traitement automatisé exploitant les informations relatives à la commande du client. MyMarket.ma peut éventuellement contacter votre banque pour connaître votre solvabilité.

Conséquences des fraudes et impayés

Lorsque le contrôle d'un paiement ou d'une commande révèle un impayé, une fraude ou une tentative de fraude, le Client pourra être inscrit dans un fichier recensant les fraudes et les impayés jusqu'à régularisation de sa situation. Dans ces conditions, MyMarket.ma pourra refuser d'honorer les commandes des clients figurant dans ce fichier jusqu'à régularisation de la situation. Dans tous les cas, les clients concernés feront l'objet d'une information individuelle.

En cas de risque de fraude détecté, MyMarket.ma se réserve le droit de procéder à un contrôle par contre appel ou d'annuler la commande pour garantir la sécurité des transactions en ligne.

La formulation pour l'espace d'information sur les cookies est, dans sa version initiale, défini comme suit :

• Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un grand nombre de sites internet utilisent des cookies, l'objectif principal étant d'améliorer votre expérience d'utilisateur. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Ces informations sont parfois stockées sur votre terminal dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Un site internet peut uniquement relire et écrire les cookies qui lui appartiennent.

• Pourquoi nous utilisons des cookies

Lors de la navigation sur le site, les cookies permettent de "reconnaître" votre navigateur, pour la durée de votre visite («cookie de session») ou lors de plusieurs visites («cookie persistant»). Les cookies peuvent avoir plusieurs rôles et sont utilisés sur notre site : - pour des raisons techniques (identification de session, mémorisation des préférences, du panier...) afin, par exemple, d'adapter la présentation du site à la configuration de votre terminal. - à des fins d’analyses statistiques et de gestion de trafic nous permettant, par exemple, d'améliorer l'ergonomie du site et l'intérêt de nos services. - pour vous proposer des offres commerciales en lien ou non avec vos centres d'intérêts sur notre site ou des sites tiers.

• Les cookies Tiers

En fonction des choix que vous avez pu exercer concernant les cookies (§ Vos choix concernant l'utilisation des cookies), des cookies sont émis/lus par des tiers (prestataires de publicité, agences de communication, sociétés de mesure d'audience, …) lorsque vous naviguez sur notre site. Les cookies permettent à ces sociétés, pendant la durée de validité de ces cookies, de déterminer, en vue de vous les adresser, les contenus publicitaires susceptibles de correspondre à vos centres d'intérêts grâce à la connaissance de votre navigation sur notre site. L'utilisation des cookies par ces sociétés est régie par leurs propres politiques de protection de la vie privée.

• Réseaux Sociaux

Afin de vous donner la possibilité de partager des contenus ou de donner votre opinion sur nos produits ou services, nous pouvons être amenés à intégrer dans notre site des éléments (boutons, plug-ins, …) en lien avec les réseaux sociaux. Ces éléments, permettent aux réseaux sociaux de suivre votre navigation, à la condition que vous soyez connecté au réseau social sur votre navigateur (même s'il n'y a pas eu d'utilisation du bouton "partager", par exemple). Les conditions d'utilisation des informations liées à ces éléments sont définies par le réseau social dont vous êtes membre, nous n'avons aucun contrôle sur les actions réalisées. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance de l'utilisation qui est faite des données collectées lors de votre navigation et des moyens de paramétrer la confidentialité de vos comptes.

• Les cookies "Flash"©

"Adobe Flash Player"™ est une solution informatique très répandue permettant la création de contenus multimédias interactifs. Elle utilise, elle aussi, de petits fichiers pour stocker des informations mais la technologie mise en œuvre est différente de celle utilisée pour les cookies. La gestion de vos choix concernant la confidentialité doit être gérée de manière spécifique. Vous pouvez gérer le contenu Flash lié à votre navigation via le gestionnaire d’Adobe Flash Player :http://www.adobe.com/support/documentation/fr/flashplayer/help/settings_manager07.html

• Si l'utilisation de votre terminal est partagée par plusieurs personnes

Les cookies étant liés au terminal et au navigateur, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine de l'identité de la personne naviguant sur ce terminal. Il est donc possible que les services et publicités qui vous seront proposés sur ce terminal ne correspondent qu'en partie à votre utilisation (la navigation/les préférences des autres utilisateurs du terminal pouvant être prises en compte). La confidentialité de votre terminal résulte de vos choix, aussi bien dans son utilisation (personnes ayant accès) que dans son paramétrage (concernant notamment les cookies).

• Vos choix concernant l'utilisation des cookies

A tout instant, plusieurs options sont possibles pour gérer les cookies et sont précisées ci-après. Les paramétrages que vous êtes susceptibles de réaliser peut avoir un impact sur votre navigation internet et sur le fonctionnement de certains services nécessitant l'utilisation de cookies. A ce titre, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services, résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter un cookie sur votre terminal.

• Navigateur sur ordinateur (PC)

Au travers du paramétrage de votre navigateur, vous pouvez mener un certain nombre d'actions vous permettant d'administrer les cookies afin d'en accepter ou d'en refuser l'utilisation soit de manière globale soit de manière plus précise et ce à tout moment. Les éléments de paramétrage étant spécifiques à chaque navigateur nous vous proposons de suivre les adresses correspondant à votre navigateur pour en savoir plus :

• Pour gérer les cookies sur Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

• Pour gérer les cookies sur Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies#ie=ie-11

• Pour gérer les cookies sur Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-cookies-supprimer-infos-sites-enregistrees

• Pour gérer les cookies sur Safari : http://support.apple.com/kb/ht1677?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FRPour les autres terminaux (smartphones, tablettes, objets connectés), nous vous invitons à consulter le menu d’aide de votre navigateur. 

• Plateformes interprofessionnelles

Certaines plateformes interprofessionnelles permettent la gestion en ligne des cookies. A titre d'exemple le site YourOnlineChoices, qui est proposé par de nombreux professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance), est géré en France par l'Interactive Advertising Bureau (IAB) France. Vous pouvez, pour les entreprises inscrites sur cette plateforme, choisir d'activer ou de désactiver l'utilisation de cookies pour vous proposer des publicités correspondant à vos centres d'intérêts : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/ Cette action n'empêche pas l'affichage de publicités sur les sites que vous consultez, elle permet (pour les entreprises inscrites) d'empêcher la collecte et l'utilisation de données dans l'objectif de la faire correspondre à vos centres d'intérêts.

• Autres Outils

En complément des solutions évoquées précédemment, il existe des outils (sous forme de plug-ins ou add-ons pour le navigateur), développés par des sociétés tierces, permettant de maîtriser la collecte et l’utilisation des cookies.

Tous les éléments du site www.mymarket.ma (notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l'autorisation préalable et écrite de MyMarket.ma ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites.

En vous connectant sur le site Internet www.mymarket.ma, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de MyMarket.ma. Sont notamment interdits : l'extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site MyMarket.ma, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site de MyMarket.ma dès lors que le site www.mymarket.ma apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. MyMarket.ma se réserve le droit d'interdire tout lien émanant d'un site dont le contenu lui paraitrait.

MyMarket.ma atteste que l'ensemble des produits commercialisés sur le Site est conforme à la législation Marocaine en vigueur. La responsabilité de MyMarket.ma ne pourra être recherchée en cas de mauvaise utilisation des produits commandés ou encore de toute suspension du service quelle qu'en soit la durée. La responsabilité de MyMarket.ma ne saurait être engagée pour tous les inconvénients et dommages inhérents à l'utilisation d'Internet notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique ou tout autre cas de force majeure ou cas fortuit. MyMarket.ma rappelle que seuls les enfants mineurs autorisés à détenir un moyen de paiement en vertu d'un accord parental ont la possibilité de commander des produits sur le Site et peuvent effectuer des achats relevant des actes de la vie courante.

Les évènements de force majeure tels que définis par la législation et la jurisprudence Marocaines qui rendent impossibles de façon absolue l’exécution du contrat de vente par MyMarket.ma sarl dans les conditions prévues constituent une cause de suspension ou d’extinction des obligations de MyMarket.ma sarl, si l’évènement se prolonge au-delà d’un délai d’1 mois. MyMarket.ma ne saurait alors être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de survenance de l’un des évènements mentionnés ci-dessus.

MyMarket.ma sera déchargée de la livraison prévue, en cas de survenance d’un événement de force majeure et notamment si celle-ci est empêchée, limitée ou dérangée du fait d'un incendie, explosion défaillance des réseaux de transmission, impossibilité d'approvisionnement, effondrement des installations, épidémie, tremblement de terre, inondation, verglas, neige, panne d'électricité, guerre, embargo, loi, injonction, demande ou exigence de tout gouvernement, grève, boycott ou tout autre circonstance hors du contrôle raisonnable de MyMarket.ma ou de nature à rendre exorbitante l'exécution de cette livraison, ainsi que tout événement imprévisible, irrésistible et dont la survenance est extérieure à la volonté des parties. MyMarket.ma informe dans ce cas le client par courrier électronique ou tout autre moyen de l'impossibilité de la livraison prévue du fait de la force majeure et des pronostics de rétablissement du service. De même, le client sera déchargé de la réception de la livraison prévue, sous réserve d'une notification la plus prompte possible à MyMarket.ma, pour tout cas de force majeure habituellement reconnue par les tribunaux. Si l’événement de force majeure se poursuit au-delà d’un mois à compter de sa survenance, les Parties peuvent se notifier par courrier recommandé avec accusé de réception, l'annulation la commande sans droit à indemnité de part et d'autre.

MyMarket.ma se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Nous vous remercions de bien vouloir les consulter régulièrement. Les conditions générales de vente applicables sont celle en vigueur le jour de votre commande. A chaque nouvelle commande, MyMarket.ma invite le client à relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur.

La nullité de l'une des clauses des présentes en application notamment d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision d'une juridiction compétente passée en force de chose jugée n'entraînera pas la nullité des autres clauses des conditions générales de vente.

Le présent contrat est soumis à la loi marocaine. Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les Parties s'engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable. Vous êtes invités à contacter MyMarket.ma sarl par courrier à l’adresse suivante :* Avenue des F.A.R tours des habous cp 20000 Casablanca MAROc.*

A défaut d’accord amiable entre les Parties à l’issue d’une de ces procédures, le litige sera soumis aux tribunaux marocain de Casablanca; le tribunal compétent sera celui du défendeur.

 

-----------------------------------------------------------------------------------------------------

Version Arabe: 

 

الشروط العامة للبيع

 

نسخة محدثة من 01 يناير 2018

 

 

يتم الاحتفاظ بالمبيعات التي يتم إجراؤها على موقع www.mymarketma حصريًا للأشخاص الطبيعيين والاعتباريين الذين لديهم عنوان بريد إلكتروني وعنوان توصيل يقع في إحدى المناطق التي يخدمها My Market. لتحديد ما إذا كان الموقع المطلوب للتسليم هو واحد من المناطق التي تخدمها بلدي السوق، ونحن نشكركم لدخول الرمز البريدي للموقع المطلوب للتسليم في منطقة المقدمة لهذا الغرض على صفحة التسجيل.

 

لن يتم تنفيذ أي خدمة تسليم أو ما بعد البيع خارج هذا الإقليم. هذه الشروط العامة للبيع وشروط البيع الخاصة بكل بند من البنود المعروضة على موقع يحكم فقط العلاقات بين MyMarket.ma ش.م.م المغرب التجارة الإلكترونية وعملائها، لاستبعاد أي حالة أخرى.

 

1. قبول الشروط

أي تأكيد من قبل العميل من أجل الاستيلاء على www.mymarket.ma الموقع (من الآن فصاعدا الموقع) يتطلب منهم أن قبول هذه الشروط من بيع بلدي سوق بلدي SARL، تخضع للقانون المغربي و قبول الشروط الخاصة بأمره (المواد المطلوبة كما هو معروض على الموقع ضمن حدود الكميات المذكورة). كما يمكن إرسال مثل أي أمر دون العميل سابقا، وعلى وجه التحديد المشار إليها، وذلك بوضع علامة في المربع المخصص لهذا الغرض، تمت قراءتها وقبلت هذه الشروط وشروط البيع. ويشار هنا في النهاية إلى أن العميل لديه ، قبل هذا التأكيد ، آلية تسمح له بتصحيح خياراته أو تعديلها. هذه الآلية يمكن الوصول إليها في كل مرحلة من مراحل عملية إدخال الطلب.

 

2. المنتجات

2.1 توريد المنتجات والخدمات

من المحتمل أن يتم تعديل وتعديل قائمة وخصائص المنتجات المعروضة في My Market sarl في أي وقت لتلبية توقعات العملاء بشكل أفضل. تتوافق المنتجات والخدمات المقدمة في My Market مع التشريعات المغربية والمعايير المطبقة في المغرب.

 

لضمان توافر المنتجات المباعة من قبل بلدي ش.م.م السوق تجاه عملائها، وخصوصا خلال العروض الترويجية، وتحتفظ بلدي ش.م.م السوق الحق في رفض لتكريم كل أو جزء من عنصر تحكم غير طبيعية النظر فيها فيما يتعلق كميات من المنتجات عادة ما يطلبها المستهلك.

 

2.2 توافر المنتجات

تتوفر المنتجات والخدمات بالأسعار والشروط المعروضة طالما كانت مرئية على Myarket.ma (حسب التوفر). تأتي المعلومات المتعلقة بتوافر المنتجات مباشرة من موردينا ومقدمي الخدمات MyMarket.ma sarl وقد تكون غير صحيحة أو غير دقيقة بشكل استثنائي. تتعهد MyMarket.ma في هذه الحالة بتزويد العميل بأي توضيح إضافي ضروري لسلاسة تنفيذ الطلب. عند تأكيد الطلب ، يؤكد MyMarket.ma على العميل مدى توفر المنتجات المطلوبة. في حالة استثنائية حيث المعلومات حول مدى توفر المنتج غير صحيحة، تتعهد MyMarket.ma إبلاغ العملاء عن طريق البريد الإلكتروني أو الهاتف واعطائها أي معلومات إضافية مطلوبة لسلسة من أمره.

 

3. اسم المستخدم وكلمة السر

أثناء الترتيب الأول ، ولإضفاء طابع شخصي على بيئة كل عميل ، يتم اختيار اسم مستخدم وكلمة مرور وإدخالهما بواسطة هذا العميل. ثم يقوم النظام بإجراء تحكم فريد في المعرف. يعد اسم المستخدم وكلمة المرور دليلاً على هوية العميل وملزمين بأي طلب يتم تقديمه من خلالهما.

 

العميل هو الشخص الوحيد المسؤول عن اسم المستخدم وكلمة المرور الخاصين به. وتتحمل وحدها أي عواقب الناجمة عن أي استخدام من قبل أطراف ثالثة الذين كانوا على علم بها، إلا أنه يدل على أن معرفة من اسم المستخدم وكلمة المرور نتيجة لخطأ MyMarket.ma

 

إذا كنت قد نسيت كلمة المرور أو ID أو إذا خوفا من أن طرف ثالث قد علمت، والعملاء على موقع وظيفة تمكنه من إيجاد هويته واختيار جديد كلمة السر. يقوم النظام تلقائيًا بحذف التفاصيل المصرفية التي ربما تم حفظها أثناء طلب سابق. تتوافق MyMarket.ma مع القانون 09-08 المؤرخ 18 يونيو 2009 بشأن حماية الأفراد فيما يتعلق بمعالجة البيانات الشخصية ، لديك الحق في الوصول إلى أو تصحيح أو حذف البيانات عنك.

 

4. تشكيل العقد: الإجراء والأدلة

4.1 تسجيل أو إرسال أو سحب الطلب

أمر وضعه على الموقع MyMarket.ma لا يقتصر على جهة واحدة، من خلال الحد الأدنى من كمية (تكلفة السلع المدرجة، باستثناء رسوم الخدمة)، وثانيا من خلال maximales.Toute كميات دخول النظام في الواقع في الوقت نفسه ، تتم دعوة موضوع ملخص أمام العميل لتأكيد طلبه من خلال تحديد خياراته المتعلقة بالتاريخ ، وفترة الوقت (حسب التوفر) ، وعنوان التسليم ووسيلة الدفع. عندئذٍ يكون لدى العميل الفرصة لتصحيح أو إكمال طلبه. ثم يطلب من العميل "التحقق من صحة ودفع" ؛ يشكل تأكيد الطلب هذا بالنقرة المزدوجة التحقق الثابت والنهائي بموجب الحجز المشار إليه في الفقرة التالية. يعتبر أي طلب مع خيار الدفع ببطاقة الائتمان أو بطاقة الدفع فعالا فقط عندما تعطي مراكز الدفع المعنية موافقتها. في حالة رفض المراكز المذكورة ، يتم إلغاء الطلب تلقائيًا ويحذر العميل برسالة على الشاشة.

 

4.2 تأكيد استلام الطلب من قبل MyMarket.ma ، إعداد الطلب وتشكيل العقد

يؤكد MyMarket.ma على العميل استلام الطلب. يتم إرسال هذا التأكيد للعميل عن طريق البريد الإلكتروني الذي يلخص المنتجات المطلوبة ، والتاريخ بالإضافة إلى وقت التسليم ، وطريقة الدفع المختارة (نقدًا عند التسليم ، عبر الإنترنت بواسطة بطاقة الائتمان ، أو عن طريق الشيك عند التسليم) والإشارة إلى رقم الطلب. جميع الأسعار المذكورة في هذا البريد تشمل ضريبة القيمة المضافة. لا يؤثر عدم التوفر المحتمل لعناصر معينة في هذا التاريخ على ترتيب المنتجات الأخرى. يتم إبلاغ العميل عن طريق البريد الإلكتروني (البريد الإلكتروني) من أي عناصر غير متوفرة ومن الواضح أن سعرها يخصم من السعر الإجمالي للطلب المقدم من العميل.

 

تحتفظ MyMarket.ma بالحق في عدم قبول الطلب ، لسبب مشروع ، مثل صعوبة توريد منتج ما ، مشكلة تتعلق بفهم الأمر المستلم (وثيقة غير مقروءة ...) ، إلى بذل مشكلة متوقعة بشأن تسليم (مثل: التسليم المطلوبة في منطقة جغرافية حيث يتم هناك تعرف مخاطر العدوان أو التهديد اللفظي أو الجسدي ضد السائقين التسليم لدينا أو تدهور شاحنات النقل لدينا) أو لا تزال تحتجز شذوذ الترتيب المحرز على موقعنا. وسينظر خاصة غير طبيعية، أي نظام جديد من العملاء الذين هناك اليوم من النظام، نزاع الدائر حول دفع النظام السابق أو أي أمر يفيد عنوان التسليم التي من شأنه أن يثبت غير متماسكة أو أي طلب يتجاوز الاحتياجات المعتادة للمستهلك ويجعل تقديم عملاءنا الآخرين أمراً مستحيلاً.

 

 

في حالة عدم قبول طلب لأحد الأسباب المذكورة أعلاه ، يقوم MyMarket.ma بإعلام العميل عبر البريد الإلكتروني. على وجه الخصوص ، يُطلب من الزبون أن يتحقق بانتظام من صندوق البريد الإلكتروني الخاص به لأي رسالة قد يتم إرسالها إليه بواسطة MyMarket.ma بخصوص بطلان طلبه أو استحالة الاستمرار في التسليم.

 

عقد البيع مثالي في وقت تأكيد الطلب أثناء النقر المزدوج. ثم يتم تأكيد الطلب للعميل عن طريق إرسال بريد إلكتروني للتأكيد. يحدث نقل المخاطر إلى العميل في وقت التسليم أو سحب سحب نقطة الطلب إذا اختار العميل طريقة التسليم هذه. المعلومات المقدمة من قبل العميل خلال اتخاذ النظام، وارتكاب هذا: في حالة الخطأ العملاء في صياغة إحداثياتها أو تلك من مكان التسليم، بما في ذلك الاسم واللقب والعنوان ورقم الهاتف أو عنوان البريد الإلكتروني أو رقم بطاقة الائتمان أو الخصم ، مما يؤدي إلى فقدان المنتجات ، يبقى العميل مسؤولاً عن دفع المنتجات المفقودة.

 

4.3 الأدلة

تعتبر أنظمة التسجيل الآلي الخاصة بـ MyMarket.mat دليلاً على طبيعة ومحتوى وتاريخ طلب العميل وطبيعة ومحتوى وتاريخ تأكيد استلام الطلب. بواسطة MyMarket.ma وطبيعة ومحتوى وتاريخ أي بريد إلكتروني يتم تبادله بين My Market.ma والعميل. سيتم تخزين المعلومات المتعلقة بأي معاملة يتم إجراؤها من المُعرِّف وتخزينها من قِبل My Market وفقًا للتشريعات المغربية المعمول بها وسوف تكون بمثابة دليل في حالة وجود نزاع مع العميل. سيكون لديهم قوة إثبات في حالة وجود خلاف بين الأجزاء وسيتم الحفاظ عليها من قبل MyMarket.ma خلال فترة وصفة القانون العام.

 

5. الشفرات الترويجية - DLC - عروض التسليم المجانية

العروض الترويجية القابلة للاستخدام على الموقع تخضع لشروط:

 

يمكن الوصول إلى العروض الترويجية عن طريق شفرة ترويجية تكفي لإدخال كل طلب على الصفحة "ملخص سلة" للاستفادة منها

 

تقتصر على عرض واحد لكل أسرة (الاسم نفسه والعنوان البريدي نفسه). يمكن خصم العروض الترويجية من السعر الأصلي ، أو خالية من المنتجات. الترقيات بالقرب المنتجات DLC، هو سونغ بنفسي على كل منتج تحت عنوان الترقيات، فإنها تخضع لNO العودة أو تبادل، وغير قابلة للرد وبصرف النظر عن عيب خفي.

 

6. التسليم

6.1. شروط التسليم

يتم التوصيل من قبل مقدمي خدمة MyMarket.ma أو موفري الخدمات في المغرب ضمن مناطق التسليم التي يتم تقديمها بواسطة MyMarket.ma. يتم اختيار المكان وتاريخ توافر البضاعة من قبل الزبون وفقًا للفتحات المختلفة المقترحة عند الطلب بواسطة My Market ma. يوافق العميل على الاهتمام بالبضائع فور وصولها:

 

في منزله (حسب العنوان الذي تحمله رعايته أثناء الاستيلاء على الطلب) ، في الساعات والأيام المتفق عليها مع MyMarket.ma أثناء الطلب. يوافق العميل على تقديم إثبات لهويته بوثيقة رسمية أو أكثر سارية المفعول وعن طريق إيصال الرقم الذي تم تعيينه من قبل النظام إلى أمره والذي تم إرساله إليه في رسالة تأكيد الطلب بالبريد الإلكتروني بواسطة MyMarket.ma. يتم التسليم عند باب منزله.

في منزل طرف ثالث من اختيارك في الساعات والأيام المتفق عليها مع MyMarket.ma عند الطلب. في هذه الحالة، يجب على طرف ثالث يتفق أيضا أن يقدم دليلا على هوية واحدة أو أكثر من قطعة من تحديد السارية والتواصل الرقم الذي تم تعيينه إلى الأمر من قبل النظام والتي كانت ترسل إلى العميل في رسالة تأكيد الطلبية من MyMarket.ma. يتم التسليم عند باب منزله.

في نقطة الانسحاب من التاريخ الذي تم فيه إبلاغ العميل بتوفر طلبه في سحب النقاط. عند سحب الطلب ، يوافق العميل على تقديم إثبات للهوية من خلال توفير قطعة واحدة أو أكثر من الهوية الرسمية المعمول بها وإبلاغ الرقم الذي تم تعيينه للأمر من قبل النظام وإبلاغه إلى العميل في تأكيد البريد الإلكتروني للطلب. عند الانسحاب ، تنتمي المنتجات إلى العميل وبالتالي فهي تحت مسؤوليته.

6.2. استلام الطلب

عند التسليم ، يتعين على العميل التحقق من حالة الطرد. في حالة عدم الامتثال أثناء التسليم ، يجب على العميل أن يبدي تحفظات على مذكرة التسليم أو يرفض البضائع. أثناء عملية التوصيل إلى المنزل أو السحب داخل المتجر ، يمكن للعميل التحقق من مطابقة المنتجات المطلوبة عن طريق تفريغها. يُفهم تطابق الطلب على أنه وجود المنتجات ومدى كفايتها مقارنة بالترتيب وحالتها الظاهرة.

 

يوافق العميل أيضا التوقيع على زلة قدمها MyMarket.ma أو سحب نقطة ممثل تسليم موظفي الاستقبال أو تعيين ثلث تلقي البضائع للتوقيع هذه الأوراق توقيع جيدة والتي قد تقديم أي ملاحظة تبدو ضرورية بشأن حالة الطلب أو عدد العناصر المسلمة. إن توقيع شهادة التسجيل وبيان عدد الطرود المستلمة يحمل الاعتراف بالتسليم.

 

في حالة ما إذا وجد العميل ، بعد فتح الحزم ، منتجات تالفة أو مفقودة ، تقع على عاتقه مسؤولية الاتصال بخدمة العملاء في غضون ثلاثة (3) أيام عمل للحصول على تبادل أو رد المنتجات التي تخضع لعملية الاسترداد. المنتجات في MyMarket.ma.

 

إذا لم تتمكن MyMarket.ma من الاستمرار في التسليم ، يتم إبلاغ العميل في أقرب وقت ممكن بأي وسيلة مثل رسائل البريد الإلكتروني (البريد الإلكتروني) أو الهاتف. تتعهد MyMarket.ma كذلك في هذه الحالة بتعويض تكاليف التسليم كتعويض ، باستثناء حالات القوة القاهرة. وبالمثل، إذا كان العميل غير قادر على السيطرة على المنتجات في الوقت المتفق عليه لتسليم (يوم وفتحة الوقت)، والأمر متروك له لإبلاغ أقرب وقت ممكن بأي وسيلة MyMarket.ma مثل هذه الرسائل الإلكترونية (البريد الإلكتروني) أو الهاتف.

 

 

ما لم يتم التنازل عن موقع MyMarket.ma ، تبقى تكاليف الشحن في هذه الحالة على حساب العميل.

 

6.3. تكاليف التوصيل

تعتبر رسوم التوصيل من مسؤولية العميل باستثناء حالات الدعم الخاصة التي يقدمها موقع MyMarket.ma. يتم تحرير فاتورة خدمات التسليم وفقًا للجدول أدناه. يتم تحديد المبلغ الصحيح قبل التحقق من صحة الطلب.

 

يتم تحرير فواتير هذه الخدمات وفقًا للنطاق التالي:

 

التسليم على الدار البيضاء ومنطقتها

MY الشحن سلة

> 1000 درهم مجاناً

من 500 درهم إلى 999 درهم في 25 دينار

من 0dhs إلى 499dhs 40dhs

التسليم إلى مدن أخرى في المغرب

من 58 درهم يتم حسابه تلقائيًا عند الطلب

 

 

السلع سريعة التلف أو سريعة التلف (مشروبات مفتوحة) 7. عودة

7.1 فترة الانسحاب

وفقا للأحكام القانونية ، فإن فترة الانسحاب تعمل فقط لصالح عميل المستهلك. فإن المستهلك لديه مدة 7 (سبعة) أيام من انسحاب المنتج أو المنتجات تسليمها إلى منزله لممارسة حقه في الانسحاب أو حيازة الكثير الماضي أو عندما يكون النظام هو تتألف من عدة قطع أو بضائع.

 

7.2 استثناءات من حق الانسحاب

لا يمكن أن يكون موضوع حق التراجع:

 

أداء الخدمات بشكل كامل إذا قدم المستهلك موافقته المسبقة الصريحة على أدائه ، وأقر بأنه سيفقد حقه في الانسحاب بعد أداء العقد ؛

السلع المصنعة خصيصًا أو المخصصة وفقًا لطلب المستهلك ؛

مختومة بشكل جيد لا يمكن إعادتها لأسباب صحية أو تتعلق بالصحة وقد تم حجبها من قبل المستهلك بعد الولادة (على سبيل المثال CD ، DVD ، ألعاب الفيديو ، برامج الكمبيوتر ، الطعام) ؛

تسجيلات صوتية أو فيديو أو برامج مختومة ، غير مختومة بعد الولادة ؛

لا يتم تقديم محتوى رقمي على وسيط مادي إذا بدأ الأداء بموافقة صريحة مسبقة من المستهلك ؛

وبشكل عام ، كل شيء جيد بسبب طبيعتها التي بعد تسليمها لم يعد من الممكن تحديدها لأنها مختلطة مع انفصامها مع غيرها من المنتجات.

 

المنتجات الترويجية والتصفيات: بقالة، الأجهزة المنزلية، والإلكترونيات، والنظافة، الخ ... لا يخضعون لإلغاء / استرداد أو تبادل (إذا تم توفير أهداف خفية أو تدهور للمنتج، وضمان المورد لك ويمكنك الاستمتاع بها).

 

7.3 شروط الانسحاب

للتراجع يمكن للعميل:

 

قم بتنزيل نموذج السحب القياسي ، وقم بالطباعة والإكمال وإرساله إلى MyMarket.ma.

MyMarket.ma الكتابة على ورقة مجانية للتعبير عن نيتها لسحب خدمة العملاء بلدي سوق SARL، أبراج شارع F.A.R الطابق الأوقاف، PC 20000 الدار البيضاء المغرب

الاتصال بخدمة العملاء (انظر المادة 14 أدناه)

في جميع الحالات ، يجب أن يتضمن مستند التراجع على الأقل الأسماء والأسماء الأولى للعميل ، بالإضافة إلى رقم الطلب الخاص به وفاتوره.

 

يمكن للعميل أيضًا إرسال بريد إلكتروني إلينا: support@mymarket.ma.

 

7.4 شروط وشروط العودة

وفقا للوائح "، يعود المستهلك أو إرجاع البضاعة إلى تاجر أو شخص يعينه هذا الأخير، دون تأخير لا مبرر له، وعلى أبعد تقدير، في غضون سبعة (7) أيام من تاريخ تبلغه قرارها تتراجع وفقا للمادة L. 121-21-2 ، ما لم يقدم العروض المهنية لاسترداد هذه السلع بنفسه. "المنتج ينبغي أن تعاد من قبل العميل على نفقتها #### (إلا انه اختار للعودة مجانا عبر الناقل MyMarket.ma - أوصت لمنع السرقة والخسارة) ####، في ولايته يجب أن تكون مرافقة الأصلي وكاملة (الملحقات ، دليل ، إلخ) فاتورة الشراء ، إلى العنوان المشار إليه على زلة العودة. وفقًا للمادة L.121-21-3 من قانون المستهلك ، "لا يمكن اعتبار المستهلك مسؤولًا إلا عن استهلاك السلع الناتج عن التلاعب بخلاف تلك اللازمة لتحديد طبيعة وخصائص و حسن سير هذه السلع ". وعاد عناصر غير مكتملة، التالفة، علما انه كان على اتصال مع المواد الكيميائية الخطرة أو الأوساخ في حالة مثل أن تكون قابلة للبيع لأنها كانت مكتوبة سوف تعاد الى العميل. يجوز ، إذا لزم الأمر ، تحمل مسؤوليتها. يجب حماية العبوة الأصلية بعناية للحيلولة دون حدوث تلف عن طريق تعبئتها وتخزينها في علب كرتون قوية وكافية. وبالمثل ، فإن أي خدمة يتم إجراؤها نيابة عن العميل ، وبموافقته ، قبل انقضاء فترة سبعة (7) أيام لا يمكن أن تؤدي إلى تعويض. العميل هو المسؤول عن التسليم الصحيح للمنتجات بما في ذلك التأمين على القيمة من هذه المنتجات.

 

7.5 شروط السداد

في حالة ممارسة الحق في الانسحاب من قبل العميل وفقا للوائح المعمول بها، سوف MyMarket.ma ر برد العملاء في غضون عشرين (20) يوما من قبل:

 

استلام العقار بالكامل ،

استلام إثبات الشحن للسلع بكاملها (مع ذكر الشاحن والمرسل إليه والمنتَج المشحون).

 

يتم استرداد المبلغ وفقاً لطريقة الدفع نفسها التي يستخدمها العميل ، إلا في حالة طلب مخالفة العميل (طلب الحصول على). في حالة وجود خيار ، لا يمكن ردها مقابل قيمتها نقدًا ، وتكون صالحة لمدة عام واحد من إصدارها. في حالة الاستخدام الجزئي للائتمان ، سيظل الرصيد متاحًا للعميل وفقًا لنفس شروط الائتمان الأصلي. يتم إخطار العميل بأن سداد التكاليف المتعلقة بالتسليم الأولي سيتم بالتناسب مع وزن العناصر المرتجعة. وهكذا ، إذا أعاد العميل مجموع السلع التي يتكون منها طلبه ، فسيتم استرداده من إجمالي تكاليف التسليم الأولية. إذا عند الطلب، تلقى العميل ميزة الترويجية، سيتم ردها على السعر الذي دفعه فعلا أو التي كان ينبغي أن تدفع إذا كان لم يعد يلبي شروط الاستفادة منها. وقال وبالمثل، في حالة ممارسة الحق في الانسحاب من منتج يستفيد من فائدة ولاء الفضل إلى برنامج ولاء، سيتم منح خصم الفوائد على الفور من ولاء حساب.

 

8. PRICE

جميع الطلبات (المنتجات والخدمات) تدفع في MAD (درهم مغربي). تخضع أسعار المنتجات والخدمات للتقلبات ويتم تحديثها يوميًا. الأسعار التي تم تحرير فواتير بها هي تلك السارية في يوم التحقق من صحة الطلب. تظهر على أوراق عرض المنتجات والخدمات وعلى ملخص الطلب. لا تشمل الأسعار المشار إليها في قوائم المنتجات وعلى الأوراق المعنونة "معلومات تفصيلية" تكاليف التسليم. يشار إلى تكاليف التسليم على الموقع ، خلال ملخص الطلب ، قبل أن العميل لا يثبت هذا الأخير عن طريق النقر المزدوج. السعر الإجمالي المتضمن في تأكيد استلام الطلب هو السعر الإجمالي للطلب الذي تم إدخاله ، وجميع الضرائب المشمولة بما في ذلك ضريبة القيمة المضافة. الأسعار الظاهرة على الموقع صالحة فقط للمشتريات عبر الإنترنت.

 

9. تجهيز طلبك

9.1 المعلومات عند الطلب

يكون العميل مسؤولاً عن اكتمال ومطابقة المعلومات (عنوان التسليم ، نقطة السحب ، التفاصيل المصرفية ، قيود التسليم ...) المصادق عليها أثناء الطلب.

 

9.2 تتبع طلبك

من خلال استشارة الموقع ، يمكن للعميل متابعة حالة الطلب بمجرد أن يتم التحقق من صحتها ولمدة سنة واحدة (1). كما يجوز له أيضًا ، بناءً على طلب خدمة عملاء MyMarket.ma ، الوصول إلى تفاصيل أوامره لمدة 10 سنوات من وضع هذه الطلبات.

 

10. شروط الدفع

10.1 طرق الدفع نقدًا

 

للدفع مقابل طلبك عبر الإنترنت ، فإن العميل لديه جميع وسائل الدفع المقدمة خلال التحقق النهائي من طلبه. بطاقة الائتمان: يتم قبول فيزا وماستركارد وبطاقة الائتمان الإلكترونية ، باي بال ، والدفع والتحويل المصرفي على الموقع. يقر العميل صراحة بأن لديه حقوق استخدام طريقة الدفع التي اختارها. عند إجراء دفع كامل عبر الإنترنت ، سيتم خصم مبلغ الطلب الذي تم تسليمه فعليًا في وقت التسليم.

 

10.2 دفع أمر بشيك

الدفع عن طريق الشيكات متاح لأي طلب. يجب أن يتم إصدار الشيك من قبل بنك مقيم في المغرب.

 

في حالة اختيار السداد بالشيك ، يجب تسديده إلى MyMarket.ma ومن ثم تسليم الشيك عند التسليم ، مصحوبًا بعرض تقديمي لواحد أو أكثر من أجزاء التعريف.

 

في حالة عدم وجود تفويض بالدفع عن طريق بطاقة الائتمان أو بطاقة الدفع أو الدفع عن طريق الشيك ، لا يتم وضع الأمر تحت تصرف العميل.

 

يشارك MyMarket.ma في مكافحة عمليات الاحتيال في الدفع (الشيكات وبطاقات الائتمان) والفواتير غير المدفوعة ، والتشاور مع شركائها إذا لزم الأمر (انظر التفاصيل في الفقرة 13).

 

MyMarket.ma بأي حال من الأحوال يحتفظ ملكية السلع التي تم تسليمها حتى السداد الكامل من قبل العميل وتحتفظ لنفسها بحق عدم الرد أو فرض أنواع معينة من دفع في ترتيب تبذل العملاء ﻏـﲑ ﻣﺪﻓﻮﻋـﺔ ﻏـﲑ ﻣﺪﻓﻮﻋـﺔ أو ﺧﺎﺻـﺔ ﺑﺄﺳـﺎﻟﻴﺐ اﻟﺴـﺪاد

 

10.3 الدفع عبر الإنترنت الأمن / نقل البيانات

تلتزم MyMarket.ma بأمان المدفوعات عبر الإنترنت. يتم تشفير إرسال بيانات الدفع بمجرد إدخالها. من المستحيل قراءتها أثناء نقلها عبر الإنترنت. المعلومات الوحيدة التي يتم تداولها على الموقع MyMarket.ma ، خلال الطلبات ، هي رقم مشفر مرتبط ببطاقة الائتمان التي لا يمكن على أي حال العثور على رقم البطاقة الحقيقية.

 

11. الضمان بطاقة الدفع البنك

لدفع عن طريق بطاقة الائتمان، يمكنك اختيار طريقة الدفع بين تلك التي www.mymarket.ma المقترحة في أمر الشراء (فيزا، ماستركارد، مايسترو، CMI، مايسترو، داينرز كلوب واكتشف).

في هذه الحالة ، يتم تسليم المعاملة الخاصة بالخصم من حسابك خلال اليوم (رهناً بتوافر المنتجات من موردينا) بعد تاريخ تأكيد التسليم.

 

 

ويضمن العميل لشركة MyMarket.ma sarl أن لديه الأذونات اللازمة لاستخدام طريقة الدفع التي اختارها ، خلال عملية التحقق من صحة نموذج الطلب.

إذا دفع عن طريق بطاقة الائتمان، وأحكام تتعلق الاحتيال في استخدام طريقة الدفع المنصوص عليها في الاتفاقات المبرمة بين المستهلك ومصدر البطاقة بين الشركة MyMarket بلدي SARL ومصرفها تطبيق.

 

 

 

في حالة من المخزون، وقيمة (ال) البند (ق) ألغت (ق) وسوف يتم خصمها من المبلغ الإجمالي خصمها أو إضافتها إلى الحساب في غضون 3 أيام عمل بعد مقدار الخصم بما في ذلك (أو البند (البنود) التي تم إلغاؤها ، قسيمة صالحة لمدة عام واحد على جميع البنود الخاصة بنا MyMarket.ma.

 

أمن الدفع

 

تم اعتماد نظام تأمين الدفع الإلكتروني الذي أنشأه Payzone من قبل Interbank Electronic Money Centre (CMI) والبنوك المغربية وكذلك من قبل مؤسسات VISA و MasterCard الدولية.

 

يضمن نظام Payzone (www.payzone.ma) سرية بيانات البنك الخاص بك لأنه يقوم على تشفير المعلومات المتبادلة ويستند إلى تقنيات قياسية ومفاهيم مثبتة ومثبتة على الإنترنت. بالإضافة إلى ذلك ، يتم إرسال التفاصيل المصرفية الخاصة بك مباشرة إلى Interbank Electronic Money Centre (CMI).

 

يدعم CMI المعاملات المالية بين حسابك البنكي وحساب موقعنا.

حتى تتمكن من الدفع ببطاقة الائتمان عبر الإنترنت ، يجب تقديم نوع بطاقة الائتمان (CMI ، VISA ، MASTERCARD ،) ، ورقم بطاقة الائتمان ، وتاريخ انتهاء الصلاحية ، ورمز CVV. أنت تضمن أن يحق لك بالكامل استخدام البطاقة المذكورة.

 

12. تعليق صحة شخصية العميل

في حالة عدم دفع المبالغ المستحقة من قبل أحد العملاء ، قد يقوم MyMarket.ma بتعليق صلاحية معرف العميل تلقائيًا.

 

13. خدمة العلاقات العملاء

لأي صعوبة ، يمكن للعميل الكتابة عن طريق البريد الإلكتروني عبر نموذج الاتصال أو عن طريق البريد إلى العنوان التالي: MyMarket.ma Avenue des F.A.R جولات من habous rdc، cp 20000 casablanca 0522310786

 

15. نقاط الضعف

 نقاط الولاء تراكمية ويمكن تحويلها إلى قسيمة (باستثناء الطوابع البريدية) صالحة في جميع أنحاء الموقع.

15. البيانات الشخصية

15.1 جمع البيانات الشخصية

من أجل معالجة الطلبات وتتبعها وحفظها ، يجب أن يقوم MyMarket.ma بالضرورة بمعالجة وجمع بيانات شخصية عن العميل. يمكن نقل هذه البيانات إلى مزودي الخدمات الموجودين خارج المغرب. عندما يكون هذا هو الحال ، يتم التعامل مع عمليات النقل هذه وفقًا لتوصيات المفوضية الأوروبية

 

يتم نقل البيانات التي تتم معالجتها بواسطة Google و Yahoo و Facebook إلى الولايات المتحدة الأمريكية ، وذلك للأغراض التالية: تخصيص تفضيلاتك وإعلان وإدارة الشبكات الاجتماعية.

 

تتم معالجة البيانات بواسطة MyMarket.ma ، وإذا كان ذلك ينطبق على مقدمي الخدمة و / أو الشركاء المعنيين ، وفقًا للشروط التالية وللأغراض التالية:

 

15.1.1 إدارة الطلب

تعتبر معلومات البيانات الشخصية التي يتم جمعها لأغراض البيع عن بعد إلزامية للتأكيد ، والتحقق من صحة طلب العميل ومتابعته وشحنته ؛ في غيابها ، لا يمكن معالجة طلب العميل: يتم تحديد هذه البيانات الإلزامية بعلامة النجمة في النموذج الذي يتم ملئه عند الطلب ، والبعض الآخر اختياري. يمكن إرسال هذه البيانات إلى موفري MyMarket.ma:

 

غرض وحيد هو التنفيذ السليم للنظام بما في ذلك التسليم، اعتمادا على الخيارات المحددة من قبل العميل عند الطلب (على سبيل المثال نقطة تجميع)؛ إذا لزم الأمر ، يمكن التحقق منها عند التسليم ؛

 

إنشاء الإحصاءات.

 

15.1.2 مكافحة الاحتيال

تحتفظ MyMarket.ma بالحق في عدم الرد على طلب العميل الذي حدثت له بالفعل مشكلات (الاحتيال أو عدم السداد). تحتفظ MyMarket.ma بملكية العناصر المسلمة حتى يتم سداد السعر بالكامل من قبل العميل. المعلومات المتعلقة بطلبك هي موضوع معالجة البيانات الآلية التي تهدف إلى تحديد مستوى مخاطر الاحتيال لكل معاملة ، تحت مسؤولية MyMarket.ma

 

 

من أجل تعزيز مستوى الأمن والحماية ضد أي علامات على سرقة الهوية أو محاولة الغش، والبيانات التي جمعتها MyMarket.ma لعملائها كجزء من الأمر المستخدم ل الغرض من تحليل وتقييم مستوى الثقة المرتبط بكل طلب. وحدوث الفواتير غير المدفوعة يرجع إلى الاستخدام الاحتيالي لتسجيل طريقة الدفع التنسيق ذات الصلة لطلبك المرتبطة بهذا المعلقة داخل ملف الحادث دفع تنفذها MyMarket .ما. قد يكون الإعلان غير المنتظم أو الشذوذ أيضًا موضوعًا لعلاج محدد. بالإضافة إلى ذلك ، سيتمكن MyMarket.ma من الاحتفاظ ببيانات الإثراء وإدارة نظام تحليل الطلبات الخاص به. وفقًا للقانون رقم 09-08 بتاريخ 18 يونيو 2009 بشأن حماية الأفراد فيما يتعلق بمعالجة البيانات الشخصية ، يحق لك الوصول إلى البيانات المتعلقة بموقعك أو تصحيحها أو حذفها .ما بصفته وحدة تحكم، إلى العنوان التالي: شارع قصر أبراج FAR الطابق الأوقاف 20000 الدار البيضاء المغرب

 

15.1.3 مكافحة الشيكات غير المسددة

يتم قبول الدفع عن طريق الشيكات الخاضعة للتحقق مع السجل الوطني لعمليات التدقيق غير المنتظمة في بنك المغرب ، ويستخدم معالجة آلية باستخدام المعلومات المتعلقة بأمر العميل. قد يقوم MyMarket.ma بالاتصال بالمصرف الذي تتعامل معه للحصول على الجدارة الائتمانية.

 

عواقب الاحتيال وعدم دفعها

 

عندما تكشف السيطرة على الدفعة أو الطلب عن عدم السداد ، أو الاحتيال أو محاولة الغش ، يمكن تسجيل العميل في ملف يسجل عمليات احتيال وبدون أجر حتى تسوية أوضاعه. في ظل هذه الظروف ، قد يرفض MyMarket.ma تكريم أوامر العملاء في هذا الملف حتى تسوية الوضع. في جميع الحالات ، سيخضع العملاء المعنيين لمعلومات فردية.

 

إذا كان هناك خطر حدوث احتيال تم اكتشافه ، فإن MyMarket.ma تحتفظ بالحق في إجراء مراقبة ضد استدعاء أو إلغاء الأمر لضمان أمان المعاملات عبر الإنترنت.

 

15.2 كوكيز

الصيغة الخاصة بمساحة المعلومات على ملفات تعريف الارتباط هي ، في نسختها الأولية ، محددة على النحو التالي:

 

ما هو ملف تعريف الارتباط؟

يستخدم عدد كبير من مواقع الويب ملفات تعريف الارتباط ، ويتمثل الهدف الرئيسي في تحسين تجربة المستخدم. ملف تعريف الارتباط هو عبارة عن معلومات مخزنة على محرك الأقراص الثابت الخاص بك بواسطة خادم الموقع الذي تزوره. يتم تخزين هذه المعلومات أحيانًا على جهازك في ملف نصي بسيط يصل إليه الخادم لقراءة المعلومات وحفظها. يمكن لموقع الويب قراءة وكتابة ملفات تعريف الارتباط التي تنتمي إليه فقط.

 

لماذا نستخدم ملفات تعريف الارتباط

 

عند تصفح الموقع ، يمكن لملفات تعريف الارتباط "التعرف" على متصفحك ، طوال مدة زيارتك ("ملف تعريف ارتباط الجلسة") أو خلال زيارات متعددة ("ملف تعريف ارتباط دائم"). يمكن أن يكون لملفات تعريف الارتباط عدة أدوار ويتم استخدامها على موقعنا: - لأسباب فنية (تحديد الجلسة ، حفظ التفضيلات ، سلة ...) ، على سبيل المثال ، لتكييف عرض الموقع لتكوين موقعك. المحطة. - لأغراض التحليل الإحصائي وإدارة المرور ، مما يسمح لنا ، على سبيل المثال ، بتحسين بيئة العمل واهتمام خدماتنا. - لنقدم لك العروض التجارية ذات الصلة أو لا مع مراكز الاهتمام الخاصة بك على موقعنا أو مواقع الطرف الثالث.

كوكيز الطرف الثالث

استنادًا إلى الاختيارات التي قد تكون قمت بها بشأن ملفات تعريف الارتباط (§ اختياراتك فيما يتعلق باستخدام ملفات تعريف الارتباط) ، يتم إصدار / قراءة ملفات تعريف الارتباط من قبل أطراف ثالثة (موفري الإعلانات ، ووكالات الاتصال ، وشركات قياس الجمهور ، إلخ). ) عند تصفح موقعنا. الكوكيز تسمح هذه الشركات خلال فترة سريان هذه الملفات، لتحديد، للاتصال بهم، ومحتوى الإعلان قد تطابق المصالح الخاصة بك من خلال معرفة الملاحة الخاص بك على موقعنا. يخضع استخدام ملفات تعريف الارتباط بواسطة هذه الشركات لسياسات الخصوصية الخاصة بها.

 

الشبكات الاجتماعية

من أجل منحك الفرصة لمشاركة المحتوى أو إبداء رأيك حول منتجاتنا أو خدماتنا ، قد نضطر إلى الدمج في عناصر موقعنا (الأزرار ، المكونات الإضافية ، ...) فيما يتعلق بالشبكات الاجتماعية. تسمح هذه العناصر للشبكات الاجتماعية بمتابعة تنقلك ، شريطة أن تكون متصلاً بالشبكة الاجتماعية على متصفحك (حتى إذا لم يكن هناك استخدام زر "المشاركة" ، على سبيل المثال). يتم تحديد شروط استخدام المعلومات المتعلقة بهذه العناصر من خلال الشبكة الاجتماعية التي أنت عضو فيها ، وليس لدينا أي سيطرة على الإجراءات التي يتم تنفيذها. ندعوك للتشاور مع سياسات الخصوصية لهذه الشبكات الاجتماعية للتعرف على استخدام البيانات التي يتم جمعها أثناء التصفح وكيفية ضبط سرية حساباتك.

 

ملفات تعريف الارتباط "Flash" ©

Adobe Flash Player ™ هو حل حوسبة شائع لإنشاء محتوى وسائط متعددة تفاعلية. كما أنه يستخدم ملفات صغيرة لتخزين المعلومات ولكن التكنولوجيا المستخدمة تختلف عن تلك المستخدمة لملفات تعريف الارتباط. يجب إدارة إدارة اختياراتك المتعلقة بالسرية بطريقة معينة. يمكنك إدارة محتوى فلاش المتعلقة التصفح عن طريق مدير من Adobe Flash Player: HTTP: //www.adobe.com/support/documentation/fr/flashplayer/help/settings_manager07.html

 

إذا تم مشاركة استخدام جهازك من قبل أكثر من شخص واحد

نظرًا لأن ملفات تعريف الارتباط مرتبطة بالطرف والمستعرض ، فلا يمكننا التأكد من هوية الشخص الذي يتنقل في هذا الجهاز. ولذلك فمن الممكن أن الخدمات والإعلانات التي سيتم عرضها على هذه الوحدة الطرفية لا تتوافق إلا بشكل جزئي مع استخدامك (يمكن أن تؤخذ في الاعتبار الملاحة / تفضيلات المستخدمين الآخرين للمطراف). سرية نتائجك الطرفية من اختياراتك ، سواء في استخدامه (الأشخاص الذين لديهم حق الوصول) وفي الإعداد الخاص به (خاصة فيما يتعلق بملفات تعريف الارتباط).

اختياراتك فيما يتعلق باستخدام ملفات تعريف الارتباط

في أي وقت ، تتوفر عدة خيارات لإدارة ملفات تعريف الارتباط وتحديدها أدناه. قد يكون للإعدادات التي قد تقوم بها تأثير على تصفح الإنترنت الخاص بك وتشغيل بعض الخدمات التي تتطلب استخدام ملفات تعريف الارتباط. على هذا النحو ، فإننا نتنصل من أي مسؤولية عن عواقب العملية المتدهورة لخدماتنا ، الناتجة عن استحالة التسجيل أو عرض ملف تعريف الارتباط على جهازك.

 

مستعرض الكمبيوتر (الكمبيوتر)

من خلال إعداد المتصفح الخاص بك ، يمكنك اتخاذ عدد من الإجراءات التي تسمح لك بإدارة ملفات تعريف الارتباط من أجل قبول أو رفض الاستخدام سواء على الصعيد العالمي أو بشكل أكثر دقة وهذا للجميع لحظة. نظرًا لأن عناصر الإعداد خاصة بكل متصفح ، فإننا نقترح عليك اتباع العناوين المقابلة لمتصفحك لمعرفة المزيد:

 

لإدارة ملفات تعريف الارتباط على Google Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/95647؟hl=ar

 

لإدارة ملفات تعريف الارتباط على Internet Explorer: http://windows.microsoft.com/en-us/internet-explorer/delete-manage-cookies#ie=ie-11

 

إدارة ملفات تعريف الارتباط لموزيلا فايرفوكس: https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-cookies-supprimer-infos-sites-enregistrees

 

لإدارة ملفات تعريف الارتباط على سفاري http://support.apple.com/kb/ht1677؟viewlocale=fr_FR&locale=fr_FRPour المحطات الأخرى (الهواتف الذكية، وأقراص، والأشياء متصلة)، يرجى الرجوع إلى قائمة المساعدة الخاصة بك المتصفح.

منصات Interprofessional

 

 

بعض المنصات المهنية تسمح بالإدارة عبر الإنترنت لملفات تعريف الارتباط. على سبيل المثال ، يتم إدارة موقع YourOnlineChoices ، الذي يقترحه العديد من محترفي الإعلانات الرقمية ضمن مجموعة الاتحاد الأوروبي (EDAA) (تحالف الإعلانات الرقمية الأوروبية) في فرنسا من قبل مكتب الإعلان التفاعلي (IAB) فرنسا . يمكنك ، بالنسبة للشركات المسجلة على هذا النظام الأساسي ، اختيار تفعيل أو تعطيل استخدام ملفات تعريف الارتباط لاقتراحك الإعلانات المقابلة لمراكز اهتماماتك: http://www.youronlinechoices.com/fr/controler- ملفات تعريف الارتباط / لا يمنع هذا الإجراء عرض الإعلانات على المواقع التي تقوم بزيارتها ، ويسمح (للشركات المسجلة) بمنع جمع البيانات واستخدامها لمطابقتها مع اهتماماتك

 

أدوات أخرى

بالإضافة إلى الحلول المذكورة أعلاه ، هناك أدوات (في شكل مكونات إضافية أو إضافات للمتصفح) ، تم تطويرها من قبل شركات خارجية ، للتحكم في جمع واستخدام ملفات تعريف الارتباط.

 

16. الملكية الفكرية

جميع عناصر الموقع www.mymarket.ma (بما في ذلك المحتوى ، التعليمات البرمجية ، الهندسة المعمارية ...) محمية بموجب حقوق النشر أو العلامات التجارية أو براءات الاختراع. ويمكن أن يشكل استخدامها بدون إذن كتابي مسبق من MyMarket.ma أو أي من مالكي الحقوق الآخرين انتهاكًا وقد يؤدي إلى الملاحقة القضائية.

 

من خلال الاتصال بموقع الويب www.mymarket.ma ، يُحظر عليك نسخ أو تنزيل كل محتوياته أو جزء منها ، إلا بموافقة صريحة مسبقة من MyMarket.ma. على وجه الخصوص محظور: استخراج أو إعادة استخدام أو تخزين أو إعادة إنتاج أو تمثيل أو حفظ أجزاء كبيرة من الموقع كمياً أو نوعياً من MyMarket.ma ، بأي شكل من الأشكال ، محظور بموجب حقوق منتجي القواعد البيانات ، ودون إذن خطي مسبق من مدير النشر.

 

يمكن للمستخدم الذي لديه موقع شخصي وغير تجاري أن يضع على موقعه رابطًا بسيطًا مباشرةً إلى صفحة موقع MyMarket.ma بمجرد ظهور الموقع www.mymarket.ma طريقة مميزة وغير محصورة في الموقع الأولي. لن تكون في هذه الحالة موافقة ضمنية للانتماء. تحتفظ MyMarket.ma بالحق في حظر أي رابط من موقع سيظهر محتواه.

17. المسؤولية وقوة القوة

17.1 المسئولية

تصادق MyMarket.ma على أن جميع المنتجات التي يتم تسويقها على الموقع تتوافق مع التشريعات المغربية المعمول بها. لا يمكن طلب مسؤولية MyMarket.ma في حالة سوء استخدام المنتجات المطلوبة أو أي تعليق للخدمة لأي مدة. لا تتحمل مسؤولية MyMarket.ma المسئولية عن جميع المضايقات والأضرار الملازمة لاستخدام الإنترنت ، بما في ذلك انقطاع الخدمة أو التدخل الخارجي أو وجود فيروس الكمبيوتر أو أي حالة أخرى من حالات الظروف القهرية أو الأحداث الصعبة. تذكر MyMarket.ma أن الأطفال القُصر فقط الذين يُسمح لهم بحمل طريقة دفع بموجب اتفاق الوالدين لديهم خيار طلب المنتجات على الموقع ويمكنهم إجراء عمليات شراء متعلقة بالأنشطة اليومية.

 

17.2 قوة قاهرة

أحداث القوة القاهرة على النحو الذي حدده القانون والسوابق القضائية المغربية تجعل من المستحيل تماما تنفيذ عقد البيع من قبل MyMarket.ma ش.م.م وفقا تشكل سببا لتعليق أو إنهاء الالتزامات MyMarket .ma sarl ، إذا استمر الحدث بعد فترة شهر واحد. لا يمكن اعتبار MyMarket.ma مسؤولاً عن عدم تنفيذ العقد المبرم في حالة وقوع أحد الأحداث المذكورة أعلاه.

 

MyMarket.ma سيتم تفريغها من تاريخ التسليم، في حالة وقوع حدث القوة القاهرة وخاصة إذا تم منعه، مقيدة أو بالانزعاج بسبب حريق أو انفجار أو فشل شبكات النقل، غير قادر على المشتريات، وانهيار المرافق والوباء والزلازل والفيضانات والجليد والثلوج وانقطاع التيار الكهربائي، والحرب، الحصار والقانون والنظام، والطلب أو شرط من أي حكومة، والإضراب، المقاطعة أو أي ظروف أخرى خارجة عن سيطرة معقولة MyMarket.ma أو ذات طبيعة تجعل المنكوبين تنفيذ هذا التسليم ، وكذلك أي حدث لا يمكن التنبؤ به لا يقاوم ، والذي يقع خارج نطاق إرادة الأطراف. يقوم MyMarket.ma بإعلام العميل في هذه الحالة عن طريق البريد الإلكتروني أو أي وسيلة أخرى باستحالة التسليم بسبب القوة القاهرة والتشخيص لاستعادة الخدمة. وبالمثل، سيتم تفريغها العميل من استلام من تاريخ التسليم، وتخضع لأسرع ممكن MyMarket.ma إخطار لأي قوة قاهرة المعترف بها عادة من قبل المحاكم. في حالة استمرار حالة القوة القاهرة بعد شهر من وقوعها ، يجوز للأطراف إخطار بعضها البعض عن طريق البريد المسجل مع إقرار بالاستلام ، وإلغاء الأمر دون استحقاق التعويض من بعضهما البعض .

 

18. تعديل

تحتفظ MyMarket.ma بالحق في تكييف أو تعديل شروط وأحكام البيع هذه في أي وقت. نشكركم على التكرم بمراجعتها بانتظام. الشروط العامة للبيع هي تلك المعمول بها في يوم طلبك. مع كل طلب جديد ، يقوم MyMarket.ma بدعوة العميل لقراءة الشروط العامة للبيع.

19. عدم المساواة

لا يترتب على بطلان أحد البنود الواردة في الطلب ، لا سيما في قانون أو لائحة أو قرار صادر عن سلطة قضائية مختصة له قوة الصلاحية القضائية ، بطلان البنود الأخرى. الشروط العامة للبيع.

 

20. التقاضي

يخضع هذا العقد للقانون المغربي. في حالة نشوء نزاع من هذه العلاقة التعاقدية ، تتعهد الأطراف قبل اتخاذ أي إجراء قانوني بالبحث عن حل ودي. أنت مدعو للاتصال بـ MyMarket.ma sarl عن طريق البريد على العنوان التالي: * Avenue des F.A.R tours of the habous cp 20000 Casablanca MAROc. *

 

في حالة عدم وجود اتفاق ودي بين الطرفين بعد واحد من هذه الإجراءات ، سيتم رفع النزاع إلى المحاكم الدار البيضاء المغربية ؛ المحكمة المختصة ستكون من المدعى عليه.

 

Traduit par Google Translate